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La mise en compatibilité

Pour accompagner les communes dans la mise en compatibilité de leurs documents d'urbanisme avec le SCoT de la région troyenne, le syndicat DEPART a réalisé un guide méthodologique et des fiches communales.

Suite à l'approbation du SCoT en 2011, le premier travail réalisé dans le cadre de la mise en oeuvre a consisté à réaliser un guide méthodologique pour la mise en compatibilité des documents d’urbanisme communaux avec le SCoT de la région troyenne. Ce guide donne des clés de lecture du SCoT, illustre les possibilités et les moyens pouvant être mobilisés par les élus dans leurs Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.), Plans Locaux d’Urbanisme (P.L.U.) ou cartes communales, sous la forme d’une « boite à outils ».

En parallèle, chaque commune a été destinataire d'une fiche d'analyse de la compatibilité de son document d'urbanisme avec le SCoT. Ces fiches communales ont été réalisées par le syndicat DEPART au cours du premier trimestre 2012.

 

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