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Le dossier de SCoT

Le SCoT de la région troyenne a été élaboré selon une approche transversale, prenant appui sur les trois axes du développement durable. Dans chacun de ses documents, le SCoT se structure ainsi autour de trois volets : le volet territorial et urbain, le volet environnemental et physique, le volet économique et spatial. L’Approche Environnementale de l’Urbanisme (AEU) conduite en parallèle a en outre apporté au dossier une expertise complémentaire sur les thématiques environnementales.

Le dossier de SCoT approuvé le 5 juillet 2011 se compose de 4 documents :

Dossier de SCoT 01 rapport de presentation   Dossier de SCoT 02 PADD   Dossier de SCoT 03 DOO   Dossier de SCoT 04 DAC

Le Rapport de présentation expose le diagnostic et l’état initial de l’environnement, il met en lumière les enjeux de territoire et les questions stratégiques, il décrit le chemin de la cohérence territoriale (choix retenus, justifications et incidences) et indique le suivi envisagé.

Le PADD présente les défis du SCoT et le projet de territoire.

Le DOO fixe les orientations et les objectifs concernant l’organisation de l’habitat, la préservation de la ressource agricole, la protection de l’environnement, la valorisation du développement économique, la structuration de l’offre commerciale, l’optimisation des déplacements…

Le DAC quant à lui définit les conditions du développement commercial sur le territoire. Le DAC a été modifié lors de la procédure de modification n°1 du SCoT approuvée par délibération du 30 mars 2017.

L'annexe au rapport de présentation réalisée dans le cadre de la procédure de modification n°1 du SCoT complète le dossier. Elle est consultable ici.

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