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le Suivi et l'Evaluation

Le syndicat DEPART assure le suivi des deux SCoT en vigueur sur son nouveau périmètre, depuis 2017 :

  • le suivi du SCoT de la région troyenne, approuvé en 2011 à l'échelle de 42 communes, à travers la multiplicité des outils mis en place dans le cadre de la mise en oeuvre (mise en compatibilité, études d'approfondissement, guides...) et de l'évaluation du SCoT (observatoire) ;

  • le suivi du SCoT du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient, approuvé en 2014 à l'échelle de 56 communes, dont le syndicat assure le suivi depuis le transfert de la compétence par les trois communautés de communes concernées en 2017 (veille à la compatibilité des documents d'urbanisme, assistance et conseil).

Conformément à ce que prévoit le code de l’urbanisme, le SCoT de la région troyenne approuvé en 2011 devait faire l’objet d’une « analyse des résultats de son application en matière d’environnement, de transports et de déplacements, de maîtrise de la consommation d’espace et d’implantation commerciale », au plus tard 6 ans après son approbation.

Pour préparer ce bilan et dans la perspective d’une évaluation en continu de la politique publique, le syndicat DEPART s’est engagé, dès l'approbation du document, à mettre en place un observatoire du SCoT devant permettre un suivi annuel des orientations du document.

Ainsi, chaque année depuis l'approbation du SCoT en 2011, un numéro de l'observatoire a mis en évidence les premiers résultats pouvant être établis, à travers un focus sur l'une des grandes thématiques du SCoT.

L'analyse des résultats du SCoT a ensuite été réalisée en décembre 2016 au terme de plus de 5 années de mise en oeuvre. Cette analyse a été considérée comme satisfaisante au regard du bilan des objectifs réalisés et des actions développées en faveur de la prise en compte progressive des orientations du SCoT à l'échelle des documents d'urbanisme et de programmation sectoriels.

Les différents numéros de l'observatoire produits entre 2011 et 2015, et l'analyse des résultats du SCoT de la région troyenne réalisée en 2016, sont disponibles ici :