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SCoT et Missions Premières

Le SCoT de la région troyenne a été élaboré selon une approche transversale, prenant appui sur les trois axes du développement durable. Dans chacun de ses documents, le SCoT se structure ainsi autour de trois volets : le volet territorial et urbain, le volet environnemental et physique, le volet économique et spatial. L’Approche Environnementale de l’Urbanisme (AEU) conduite en parallèle a en outre apporté au dossier une expertise complémentaire sur les thématiques environnementales.

Le dossier de SCoT approuvé le 5 juillet 2011 et modifié le 30 mars 2017 se compose de 5 documents :

Le Rapport de présentation expose le diagnostic et l’état initial de l’environnement, il met en lumière les enjeux de territoire et les questions stratégiques, il décrit le chemin de la cohérence territoriale (choix retenus, justifications et incidences) et indique le suivi envisagé.

Le PADD présente les défis du SCoT et le projet de territoire.

Le DOO fixe les orientations et les objectifs concernant l’organisation de l’habitat, la préservation de la ressource agricole, la protection de l’environnement, la valorisation du développement économique, la structuration de l’offre commerciale, l’optimisation des déplacements…

Le DAC quant à lui définit les conditions du développement commercial sur le territoire. Le DAC a été modifié lors de la procédure de modification n°1 du SCoT approuvée par délibération du 30 mars 2017. L'annexe au rapport de présentation réalisée dans le cadre de la procédure de modification n°1 du SCoT complète le dossier.

Le SCoT du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient, dont le syndicat DEPART assure le suivi depuis 2017, se structure autour de trois volets prenant appui sur les trois axes du développement durable : un volet naturel et environnemental, un volet territorial et social, et un volet économique et fonctionnel. Comme pour le SCoT de la région troyenne, une Approche Environnementale de l’Urbanisme (AEU) a été conduite en parallèle pour une expertise complémentaire sur les thématiques environnementales.

Le dossier de SCoT approuvé le 18 février 2014 se compose de 4 documents :

Le Rapport de présentation expose le diagnostic et l’état initial de l’environnement, met en évidence les enjeux territoriaux, explicite les choix retenus, leurs justifications et leurs incidences, et indique les mesures de suivi.

Le PADD présente le projet de territoire.

Le DOO fixe les orientations et les objectifs pour chacun des trois volets du SCoT. Il comprend un Document d'Aménagement Commercial permettant de cartographier les zones d'aménagement commercial.

Le SCoT comprend en annexe le Guide Architectural et Paysager du Parc.

Depuis sa création et dans un principe de mutualisation, le syndicat DEPART a ouvert un ensemble de chantiers relatifs à l’acquisition de données cartographiques utiles aux études et à la connaissance du territoire.
Il a ainsi initié la numérisation du cadastre des 42 communes composant le périmètre du SCoT de la région troyenne approuvé en 2011. Ce travail a consisté à transformer des données papier en données numériques c'est-à-dire informatisées. Réalisé en deux temps, ce chantier complexe a offert les moyens à toutes les communes adhérentes de disposer, sur des postes informatiques, d’un cadastre numérique répondant au développement local des Systèmes d’Information Géographique.

En 2016, dans le cadre de l'évolution de son périmètre à 71 communes suite à la loi ALUR, le syndicat DEPART a mené un chantier de numérisation cadastrale complémentaire afin que l'ensemble du nouveau territoire bénéficie du plan cadastral vectorisé. Aujourd'hui, toutes les communes de Troyes Champagne Métropole disposent d'un cadastre vectorisé.

Engagée au début des années 1990 par le syndicat DEPART, l’élaboration du schéma directeur de la région troyenne, premier grand chantier du syndicat, a permis de réunir, dans l’objectif d’un document cadre partagé, l’ensemble des acteurs en présence autour des questions d’aménagement du territoire et de planification de l’occupation de l’espace. Ce document, approuvé en 1999 au terme de plusieurs années d’études et d’échanges, a eu pour objet d’orienter le développement du bassin troyen dans les dix années suivant son adoption.