Slider

La construction du SCoT des Territoires de l'Aube a débuté en 2017. Il s'agit d'une démarche complexe mêlant études et analyses sur l'ensemble des thématiques d'aménagement du territoire, partage des réflexions avec les personnes publiques associées, et concertation de la population. Le calendrier du SCoT est établi sur trois années avec une phase "étude" et une phase "procédure" intégrant consultation, enquête publique et approbation.

Conformément à ce que prévoit le code de l'urbanisme, le syndicat DEPART se devait d'engager la révision du SCoT de la région troyenne, approuvé en 2011, pour adopter un schéma couvrant l'intégralité de son nouveau périmètre au plus tard 6 ans après l'approbation du document. En ce sens, le Comité syndical a prescrit la révision du SCoT lors de sa séance du 14 décembre 2016. Une délibération complémentaire a été prise le 7 juin 2018 suite à la dernière extension du périmètre.

Les objectifs poursuivis sont les suivants : conforter la philosophie du SCoT pour une gestion équilibrée et durable du territoire, approfondir certains sujets apparus comme stratégiques depuis l’approbation du SCoT, adapter le SCoT aux évolutions législatives et réglementaires intervenues depuis son approbation.

Les délibérations de prescription sont disponibles ci-dessous :

Du partage de la connaissance territoriale à la mise en projet puis à la déclinaison d’orientations, c'est une trentaine de réunions de travail qui ont été organisées, en complément des séances du Bureau et du Comité syndical. Plusieurs groupes de réflexions ont été mis en place : collectif de construction, groupes territoriaux, collectif de partage... afin de permettre les échanges à toutes les échelles et avec l'ensemble des acteurs des territoires.

Au cours de l'année 2018, plusieurs grandes étapes de travail se sont ainsi succédées : partage du Diagnostic territorial et mise en évidence des enjeux, définition du Projet d'Aménagement et de Développement Durables c'est-à-dire du projet politique du SCoT, et déclinaison des orientations réglementaires.

Les grandes lignes de ce projet stratégique de territoire, structuré en trois volets pour assurer la prise en compte transversale des enjeux locaux, vous est proposée dans la plaquette ci-dessous, à consulter sans modération !

Le projet de SCoT des Territoires de l'Aube, arrêté par le comité syndical le 20 mai 2019, est disponible ci-dessous en libre consultation. Il se compose de 3 documents : le Rapport de présentation ; le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) ; le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) ; ainsi que d'une annexe, le Guide Architectural et Paysager du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient.

La procédure s'est poursuivie avec la consultation des personnes publiques associées entre fin juin et fin septembre. L'enquête publique est organisée du 29 octobre au 29 novembre 2019, en vue d'une approbation début 2020. Toutes les modalités sur le déroulé de l'enquête sont disponibles dans la rubrique Actualités et sur le site du registre dématérialisé à l'adresse suivante : https://ssl.spl-xdemat.fr/Xenquetes/GI10071.html.

Rapport de présentation :

Projet d'Aménagement et de Développement Durables :

Document d'Orientation et d'Objectifs :

Annexe : Guide Architectural et Paysager du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient :