fond_categorie_1.jpeg

les Séances du Comité Syndical

Le prochain Comité syndical du syndicat DEPART aura lieu le lundi 20 juin 2022 à 18h30 dans les locaux de YSchools à Troyes.

Faute de quorum le lundi 4 avril 2022, la séance du Comité syndical du syndicat DEPART a été reprogrammée le lundi 11 avril 2022 à 18h30, salle Palencher au siège de Troyes Champagne Métropole (1 place Robert Galley à Troyes). Elle a été consacrée au vote de la cotisation 2022, à l'adoption des comptes administratif et de gestion ainsi qu'au budget primitif 2022. En complément, quelques informations ont été partagées avec l'assemblée concernant la compatibilité SCoT/PLU(i), le Référentiel des territoires du SCoT et le projet Trame verte en Champagne crayeuse.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Le 21 mars 2022, le Comité syndical s'est réuni à YSchools pour la première séance de l'année consacrée au débat d'orientations budgétaires. Les missions du syndicat DEPART ont été rappelées à travers la présentation du rapport d'activités 2021 et l'annonce du programme de travail 2022, dont les actions s'inscrivent principalement dans la mise en oeuvre du SCoT des Territoires de l'Aube. La séance a également permis de partager avec les délégués les dernières informations sur l'objectif Zéro Artificialisation Nette et la proposition de la Conférence régionale des SCoT.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Faute de quorum le 22 octobre 2021, une séance d'information a permis d'évoquer avec les membres présents les principaux sujets à l'ordre du jour, comme les Rencontres nationales des SCoT auxquelles le syndicat a participé cette année encore, ou la loi Climat et résilience et son volet artificialisation. Le Comité syndical, reporté au 26 octobre 2021, a pu délibérer valablement sans condition de quorum sur une décision modificative du budget, sur le rapport de gestion 2020 de la SPL-Xdemat ainsi que sur l'adhésion du syndicat DEPART au CNAS pour ses agents. 

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Principalement dédiée à l'information des délégués syndicaux, la séance du Comité syndical du 17 mai 2021 a permis de partager les travaux menés par le syndicat : retour sur le rapport d'activités 2020, présentation de la fiche-outil "zones humides", point d'étape sur le projet trame verte et bleue en Champagne crayeuse...Une feuille de route pour l'analyse de la compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme avec le SCoT a également été proposée, dans la perspective de la mise en adéquation progressive des documents.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

La séance du Comité syndical du 15 mars 2021 a été dédiée à l'adoption du montant de la cotisation 2021 ainsi qu'au vote du budget. Pour une parfaite information des délégués, les mesures d'intégration de l'objectif "ZAN" (zéro artificialisation nette) dans le projet de loi Climat et résilience ont été exposées, ainsi que la contribution de la Fédération nationale des SCoT sur le sujet.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Le Comité syndical du 25 janvier 2021 a été consacré à la présentation du programme de travail 2021 du syndicat, au Débat d'Orientations Budgétaires ainsi qu'à la présentation du projet de Charte InterSCoT avec le SCoT du Pays de Chaumont. Le Président Jean-Pierre ABEL a également profité de cette séance pour proposer aux EPCI membres des réunions d'information dans les territoires sur le SCoT et son articulation avec les documents d'urbanisme (PLU(i), cartes communales).

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :