Les Séances du Comité Syndical
Le prochain Comité syndical du syndicat DEPART est fixé le lundi 31 mars 2025 à 18h30. Il se tiendra à Yschools, 217 avenue Pierre Brossolette à Troyes.
La loi a modifié les règles relatives à la publicité des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements, à leur entrée en vigueur, à leur conservation ainsi qu’au point de départ du délai de recours contentieux.
Vous retrouverez ainsi les délibérations, décisions, procès-verbaux et arrêtés devant être portés à la connaissance du public, pris par le Comité syndical du syndicat DEPART.
Le comité syndical du 2 décembre 2024 était dédié au partage de nombreuses actualités du syndicat DEPART : un point d'étape sur la démarche de mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SCoT des Territoires de l'Aube, la parution du Guide de compatibilité, la présentation du 3e numéro du Référentiel des territoires et du Cahier n°2 de l'Observatoire de l'économie. Monsieur le Président Jean-Pierre Abel a également tenu à exposer à l'assemblée les dernières informations relatives à la territorialisation des objectifs de sobriété foncière dans le cadre de la trajectoire vers le ZAN. Enfin, un retour sur les Rencontres nationales des SCoT à Arras a permis d'échanger sur les thèmes abordés lors de cet évènement rassemblant annuellement les établissements publics de SCoT .
Le diaporama de cette séance peut être consulté ci-après :
Deux comités syndicaux se sont tenus successivement le 8 avril 2024, dédiés en grande partie à l'adoption des comptes et du budget primitif 2024. Le rapport d'activités 2023 du syndicat DEPART ainsi que le programme de travail de l'année 2024 ont été présentés à l'assemblée, mettant en exergue les principales missions effectuées et à poursuivre pour la bonne mise en oeuvre du SCoT des Territoires de l'Aube.
Le diaporama et le procès-verbal de ces séances peuvent être consultés ci-après :
Le 14 décembre 2023 se tenait le Comité syndical de fin d'année, principalement consacré à une séance d'information sur les dernières actualités législatives relatives aux objectifs de réduction de l'artificialisation des sols (loi du 20 juillet et décrets du 27 novembre 2023). Un bilan sur la démarche de sensibilisation à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SCoT a également été réalisé, ainsi qu'un retour sur les Rencontres Nationales des SCoT de Nîmes illustré par les interventions des élus y ayant participé.
Le diaporama et le procès-verbal de la séance peuvent être consultés ci-après :
La séance du Comité syndical du 5 avril 2023 était principalement dédiée à l'adoption du montant de la cotisation 2023, à l'adoption du compte de gestion et du compte administratif 2022, ainsi qu'à celle du budget primitif 2023. La création d'un emploi de chargé de mission urbanisme et observatoire a également été approuvée, dans la perspective de renforcer l'équipe du syndicat en septembre prochain. Cette séance a aussi été l'occasion de présenter à l'assemblée le rapport d'activités 2022 ainsi que le programme de travail 2023, d'exposer le contenu du Référentiel n°2 des Territoires du SCoT, et de faire un point d'étape sur la compatibilité SCoT / documents d'urbanisme.
Le diaporama et le procès-verbal de la séance peuvent être consultés ci-après :