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les Séances du Comité Syndical

La date du prochain Comité syndical sera fixée ultérieurement.

Faute de quorum le 22 octobre 2021, une séance d'information a permis d'évoquer avec les membres présents les principaux sujets à l'ordre du jour, comme les Rencontres nationales des SCoT auxquelles le syndicat a participé cette année encore, ou la loi Climat et résilience et son volet artificialisation. Le Comité syndical, reporté au 26 octobre 2021, a pu délibérer valablement sans condition de quorum sur une décision modificative du budget, sur le rapport de gestion 2020 de la SPL-Xdemat ainsi que sur l'adhésion du syndicat DEPART au CNAS pour ses agents. 

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Principalement dédiée à l'information des délégués syndicaux, la séance du Comité syndical du 17 mai 2021 a permis de partager les travaux menés par le syndicat : retour sur le rapport d'activités 2020, présentation de la fiche-outil "zones humides", point d'étape sur le projet trame verte et bleue en Champagne crayeuse...Une feuille de route pour l'analyse de la compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme avec le SCoT a également été proposée, dans la perspective de la mise en adéquation progressive des documents.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

La séance du Comité syndical du 15 mars 2021 a été dédiée à l'adoption du montant de la cotisation 2021 ainsi qu'au vote du budget. Pour une parfaite information des délégués, les mesures d'intégration de l'objectif "ZAN" (zéro artificialisation nette) dans le projet de loi Climat et résilience ont été exposées, ainsi que la contribution de la Fédération nationale des SCoT sur le sujet.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Le Comité syndical du 25 janvier 2021 a été consacré à la présentation du programme de travail 2021 du syndicat, au Débat d'Orientations Budgétaires ainsi qu'à la présentation du projet de Charte InterSCoT avec le SCoT du Pays de Chaumont. Le Président Jean-Pierre ABEL a également profité de cette séance pour proposer aux EPCI membres des réunions d'information dans les territoires sur le SCoT et son articulation avec les documents d'urbanisme (PLU(i), cartes communales).

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

En raison de l'état d'urgence sanitaire et du report des délais pour l'installation des exécutifs, le premier Comité du syndicat DEPART faisant suite aux élections municipales, initialement prévu en mai 2020, s'est tenu le lundi 14 septembre 2020 à 18h30 dans les locaux de Y Schools à Troyes. Il a été consacré à la réinstallation des instances syndicales, suite à la mise en place des nouveaux conseils communautaires et à la désignation des délégués par les EPCI membres.

Lors de cette séance, le Président Jean-Pierre ABEL a été réélu en tant que Président du syndicat. Pour former le Bureau syndical, 4 Vice-Présidents ont également été élus ainsi que 11 autres membres. La composition du Bureau syndical est disponible dans le document suivant :

L'ordre du jour de la séance a ensuite été dédié aux premières décisions du Comité syndical pour assurer le bon fonctionnement de la structure pendant toute la durée de ce nouveau mandat.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Avec l'approbation du SCoT des Territoires de l'Aube, la séance du 10 février 2020 a marqué l'aboutissement d'un long processus d'élaboration partagé, au terme de plus de deux années et demi d'étude et de procédure. Suite aux modifications apportées au document après enquête publique le 20 janvier dernier, le comité syndical a voté à l'unanimité l'adoption définitive du schéma. Le nouveau SCoT constitue désormais la feuille de route du territoire pour les 15 années à venir.

L'ordre du jour de la séance était également consacré aux aspects budgétaires.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Un comité syndical s'est tenu le lundi 20 janvier 2020 dans les locaux de Y Schools à Troyes. L'ordre du jour de cette séance était principalement consacré aux modifications à apporter au projet de SCoT des Territoires de l'Aube, suite à la remise du rapport et des conclusions motivées de la commission d'enquête, et avant approbation du document.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :