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Les Séances du Comité Syndical

La date du prochain Comité syndical du syndicat DEPART est fixée au mercredi 5 avril 2023 à 18h30 à YSchools.

La loi a modifié les règles relatives à la publicité des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements, à leur entrée en vigueur, à leur conservation ainsi qu’au point de départ du délai de recours contentieux.
Vous retrouverez ainsi les délibérations, décisions, procès-verbaux et arrêtés devant être portés à la connaissance du public, pris par le Comité syndical du syndicat DEPART.

L'ordre du jour du Comité syndical du 12 décembre 2022 était riche d'informations pour les délégués syndicaux. Après les décisions administratives de début de séance, un point d'étape sur le projet Trame verte en Champagne crayeuse a permis de partager les résultats de la deuxième année d'étude du maillage de haies sur le territoire des 84 communes concernées au sein du SCoT. Au terme d'une cinquantaine de jours de terrain, plus de 450 km linéaires de haies ont été analysés sur le plan écologique, paysager et hydraulique. C'était également l'occasion d'informer l'assemblée sur la poursuite de ce projet en 2023 avec l'identification des secteurs à enjeux à l'échelle des différentes intercommunalités pour des actions de plantation.

D'autres dossiers ont été ensuite abordés : les travaux de la Conférence régionale des SCoT et de la Région Grand Est pour la territorialisation des objectifs de sobriété foncière, un retour sur la journée d'échanges avec la mission UNESCO, les derniers avis sur les documents d'urbanisme (cartes communales de Nozay et Bérulle, PLU de Saint-Lyé et Brienne-la-Vieille) ou encore l'annonce des prochaines Rencontres Nationales des SCoT.

Le diaporama de la séance peut d'ores et déjà être consulté ci-après :

Le 3 octobre 2022, le Comité syndical s'est réuni à YSchools afin de voter deux décisions délibératives : la participation financière du syndicat à la protection sociale complémentaire des agents et la décision modificative n°1 du budget.

Cette séance était aussi l'occasion de partager en plénière les derniers dossiers techniques que traite le syndicat, parmi ceux-ci : la finalisation et publication du premier Cahier de l'Observatoire sur la thématique des ZAE ; un point d'avancement sur l'analyse de la compatibilité SCoT/PLU ; une information sur les derniers échanges concernant l'objectif Zéro Artificialisation Nette et la prochaine échéance de la Conférence régionale des SCoT. Enfin, les derniers avis rendus sur les documents d'urbanisme ont pu être présentés (projets de PLU de Blignicourt et de Fontvannes).

Le diaporama et le procès-verbal de la séance peuvent être consultés ci-après :

Le 20 juin 2022 se réunissait le Comité syndical du syndicat DEPART à 18h30 dans les locaux de YSchools à Troyes. Après le vote de plusieurs rapports administratifs, la séance a été l'occasion de partager avec les délégués le thème des Rencontres Nationales des SCoT auxquelles le syndicat participait quelques jours avant, à savoir la réflexion sur de nouveaux modèles d'aménagement du territoire pour répondre aux défis de la loi Climat et Résilience. L'importance du sujet a suscité au sein de l'assemblée une grande richesse de contributions, témoignant de la nécessité de sensibiliser élus et habitants aux enjeux des transitions (démographiques, écologiques, foncières...).

Ont également été présentées aux délégués les dernières publications du syndicat : 5e fiche-outil du SCoT sur la trame verte et bleue, guide de plantation de la haie DEPART-PNRFO, plaquette "SCoT et Energie"... Rendez-vous a en outre été donné pour une balade découverte dans le cadre du projet Trame verte en Champagne crayeuse. Enfin, un retour de l'avis favorable du syndicat sur le projet d'AVAP de Bar-sur-Aube a été restitué.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Faute de quorum le lundi 4 avril 2022, la séance du Comité syndical du syndicat DEPART a été reprogrammée le lundi 11 avril 2022 à 18h30, salle Palencher au siège de Troyes Champagne Métropole (1 place Robert Galley à Troyes). Elle a été consacrée au vote de la cotisation 2022, à l'adoption des comptes administratif et de gestion ainsi qu'au budget primitif 2022. En complément, quelques informations ont été partagées avec l'assemblée concernant la compatibilité SCoT/PLU(i), le Référentiel des territoires du SCoT et le projet Trame verte en Champagne crayeuse.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Le 21 mars 2022, le Comité syndical s'est réuni à YSchools pour la première séance de l'année consacrée au débat d'orientations budgétaires. Les missions du syndicat DEPART ont été rappelées à travers la présentation du rapport d'activités 2021 et l'annonce du programme de travail 2022, dont les actions s'inscrivent principalement dans la mise en oeuvre du SCoT des Territoires de l'Aube. La séance a également permis de partager avec les délégués les dernières informations sur l'objectif Zéro Artificialisation Nette et la proposition de la Conférence régionale des SCoT.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Faute de quorum le 22 octobre 2021, une séance d'information a permis d'évoquer avec les membres présents les principaux sujets à l'ordre du jour, comme les Rencontres nationales des SCoT auxquelles le syndicat a participé cette année encore, ou la loi Climat et résilience et son volet artificialisation. Le Comité syndical, reporté au 26 octobre 2021, a pu délibérer valablement sans condition de quorum sur une décision modificative du budget, sur le rapport de gestion 2020 de la SPL-Xdemat ainsi que sur l'adhésion du syndicat DEPART au CNAS pour ses agents. 

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

Principalement dédiée à l'information des délégués syndicaux, la séance du Comité syndical du 17 mai 2021 a permis de partager les travaux menés par le syndicat : retour sur le rapport d'activités 2020, présentation de la fiche-outil "zones humides", point d'étape sur le projet trame verte et bleue en Champagne crayeuse...Une feuille de route pour l'analyse de la compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme avec le SCoT a également été proposée, dans la perspective de la mise en adéquation progressive des documents.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

La séance du Comité syndical du 15 mars 2021 a été dédiée à l'adoption du montant de la cotisation 2021 ainsi qu'au vote du budget. Pour une parfaite information des délégués, les mesures d'intégration de l'objectif "ZAN" (zéro artificialisation nette) dans le projet de loi Climat et résilience ont été exposées, ainsi que la contribution de la Fédération nationale des SCoT sur le sujet.

Le compte-rendu et le diaporama de la séance sont disponibles ci-dessous :

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Syndicat d’Etude, de Programmation et d’Aménagement de la Région Troyenne

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