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les Séances du Comité Syndical

Le prochain comité syndical du syndicat DEPART aura lieu à la rentrée de septembre 2019.

Les membres du comité syndical se sont réunis le lundi 20 mai 2019, à 18h30 à Y Schools (anciennement ESC) à Troyes. Lors de cette séance importante dans le processus d'élaboration du SCoT des Territoires de l'Aube, et après avoir tiré le bilan de la concertation, l'assemblée a arrêté le projet de SCoT à l'unanimité. 

Au terme de presque deux années de travail intense, le SCoT des Territoires de l'Aube devient le document de référence pour un aménagement partagé et durable de nos territoires : Plaine d'Arcis, Territoires d'Orient, Côte des Bar, Pays d'Othe et d'Armance, Confluence de Troyes... ce sont 9 intercommunalités et 352 communes qui sont désormais réunies autour de ce projet fédérateur. "Pour un SCoT qui nous ressemble, pour un SCoT qui nous rassemble !", telle est la devise mise en avant par le Président Jean-Pierre ABEL et la Vice-Présidente Claude HOMEHR pour saluer le travail collectif des élus investis dans le syndicat DEPART.

Le diaporama et le compte-rendu de la séance sont disponibles ci-dessous, ainsi que le résumé non technique du SCoT (l'essentiel du SCoT en 12 pages !) :

Deux comités syndicaux successifs se sont déroulés le jeudi 28 mars 2019, à Y Schools (anciennement ESC) à Troyes :

  • Le premier, à 19h, était consacré au débat d'orientation budgétaire (report de la séance du 28 février) ;
  • Le second, à 20h, avait pour objet l'adoption du montant de la cotisation 2019, l'adoption du compte administratif et du compte de gestion 2018 et l'adoption du budget primitif 2019. La séance a été l'occasion de faire un point d'étape sur le SCoT des Territoires de l'Aube et une information sur les avis émis sur les documents d'urbanisme.

Le compte-rendu et le diaporama de ces séances sont disponibles ci-dessous :

Une réunion d'information s'est tenue le jeudi 28 février 2019 à 18h30 à Lavau, dédiée principalement à la présentation du rapport d'activités 2018 et à un point d'étape sur le SCoT des Territoires de l'Aube (calendrier, objectifs de réduction de la consommation de foncier, résultats du sondage en ligne).

Le compte-rendu de cette réunion est disponible ci-dessous :

Le Comité syndical s'est réuni le lundi 3 décembre 2018 à 18h30 à l'Ecole Supérieure de Commerce de Troyes. Cette dernière séance de l'année a eu pour objet, outre un point d'étape sur le SCoT, d'engager le syndicat DEPART en tant que maître d'ouvrage du PAPI complet sur deux fiches-actions, et de déléguer l'autorisation de saisine de la CDAC au Bureau pour les projets commerciaux dont la surface de vente est comprise entre 300 et 1000 mètres carrés.

Le compte-rendu et le diaporama de cette séance sont disponibles ci-dessous :

Le Comité syndical du lundi 8 octobre 2018, qui s'est tenu à 18h30 à l'Ecole Supérieure de Commerce de Troyes, avait pour objet un ensemble d'informations sur le travail en cours dans le cadre de l'élaboration du SCoT des Territoires de l'Aube : étapes finalisées du Diagnostic territorial et du PADD, ateliers de concertation et construction du Document d'Orientation et d'Objectifs.

Ce comité a également permis de présenter à l'assemblée la fiche-outil réalisée par le syndicat sur l'intégration des bâtis agricoles et viticoles dans le paysage.

Le compte-rendu de cette séance ainsi que le diaporama présenté sont disponibles ci-dessous :

Le Comité syndical s'est réuni le jeudi 5 juillet 2018 à 18h30 à l'Ecole Supérieure de Commerce de Troyes.
La séance a été en grande partie consacrée au débat sur les orientations du PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables) du SCoT. Compte-tenu de l'importance de cette étape, l'ensemble des délégués, titulaires et suppléants, avait été invité à participer. Le projet de territoire, présenté et animé par plusieurs des membres du Bureau, a donné lieu à des échanges avec l'assemblée qui ont permis d'enrichir la réflexion.

Le compte-rendu de cette séance ainsi que le diaporama présenté sont disponibles ci-dessous :

Faute de quorum le lundi 28 mai 2018, le Comité syndical s'est réuni le jeudi 7 juin 2018 à 18h salle socio-culturelle à Lavau.

La séance a notamment été consacrée à la réinstallation du comité et à l'élection du nouveau bureau syndical suite à l'intégration des communautés de communes du Pays d'Othe, et du Chaourçois et du Val d'Armance.

Le compte-rendu de cette séance ainsi que le diaporama présenté sont disponibles ci-dessous :

Le comité syndical s'est réuni le lundi 19 mars 2018 à 18h30 à l'Ecole Supérieure de Commerce de Troyes. La séance a été notamment consacrée au vote du budget.

Dans le cadre du point d'étape sur le SCoT, un retour sur le Collectif de partage du 22 février 2018 associant les personnes publiques a été proposé aux délégués, ainsi que l'annonce du travail en groupes territoriaux au cours des mois de mars et avril.

Le compte-rendu de cette séance ainsi que le diaporama présenté sont disponibles ci-dessous :