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Retrouvez ici la dernière lettre du SCoT de septembre 2024 ! Ce trimestre, la Lettre informe de la publication du Guide de compatibilité du SCoT, de la démarche régionale en cours pour intégrer la trajectoire vers le Zéro Artificialisation Nette, et fait un retour sur les Rencontres Nationales des SCoT d'Arras. Bonne lecture !
Assurer la compatibilité SCoT-PLU constitue le principal levier de mise en œuvre du SCoT des Territoires de l’Aube pour que les orientations du document de planification stratégique trouvent leur traduction dans les documents d’urbanisme locaux. Pour ce faire, le syndicat DEPART met à disposition des communes et des intercommunalités ses plaquettes et fiches-outils, réalise des porter à connaissance et des cartographies d’enjeux, et participe aux réunions de travail organisées dans le cadre des procédures engagées.
Le Guide de compatibilité fait partie de cet arsenal technique pour accompagner la mise en œuvre du SCoT. Conçu comme une boite à outils, il expose en 15 fiches thématiques comment passer du DOO (Document d’Orientation et d’Objectifs) du SCoT au règlement ou à l’OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation) du PLU. Il donne des clés de lecture et de nombreux exemples pour faciliter l’appropriation du SCoT par les élus, les techniciens et les bureaux d’études.
Retrouvez le Guide de compatibilité ci-dessous !
Ce sont 430 participants qui ont été accueillis les 28, 29 et 30 août par la Fédération nationale des SCoT et le territoire du SCoT de l’Arrageois pour les 18e RNS. Avec un intitulé évocateur pour cette édition, en clin d’œil à la palette des actions possibles sur les espaces de nature, les Rencontres avaient pour thème la construction des « stratégies écologiques territoriales ».
Comme chaque année, le syndicat DEPART a participé à ces Rencontres qui constituent un temps de réflexions et d’échanges d’une grande richesse.
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Les propos introductifs de Brian PADILLA, écologue au Museum National d’Histoire Naturelle, ont permis à chacun de prendre conscience de 40 ans d’érosion de la biodiversité et de la nécessaire mise en adéquation de nos politiques de protection et de reconquête des espaces naturels. Tables rondes, témoignages d’élus, d’experts ou d’acteurs économiques, les intervenants ont tous mis en avant des pistes pour s’adapter aux enjeux et travailler encore davantage sur la qualité de nos sols, la préservation de la ressource en eau, la renaturation de nos espaces artificialisés…
A l’occasion de ces Rencontres, la Fédération nationale des SCoT a remis aux participants son étude sur la renaturation visant à décrypter les concepts et donner des éléments de méthode.
Chercher à compenser l’artificialisation pour répondre aux objectifs du ZAN oui, mais surtout rechercher un gain écologique plus important en priorisant des espaces ciblés et stratégiques !
Le programme des Rencontres et l'étude de la Fédération des SCoT sont disponibles ici :
Conformément à ce que prévoit le Code de l'urbanisme, le SCoT doit faire l’objet d’une analyse des résultats de son application au plus tard dans un délai de six ans à compter de son approbation.
Afin d'anticiper ce travail exigent, mais aussi de s'assurer tout au long de la mise en oeuvre du SCoT, de l'adéquation entre les grandes orientations inscrites dans son document et des évolutions territoriales constatées, deux outils d'observatoire ont été développés : un Référentiel des Territoires, à visée transversale, et un Cahier de l'Observatoire, thématique.
Retrouvez sur la page dédiée au suivi du SCoT les différents Référentiels des Territoires ainsi que le Cahier n°1 de l'Observatoire dédié à la thématique économie.
La Fédération nationale des SCoT a confectionné 4 courtes vidéos destinées avant tout aux élus, afin de sensibiliser aux multiples enjeux que recouvre l’aménagement du territoire dans une période en pleine transition, et expliquer en quelques mots le rôle du SCoT et son inscription dans un projet de territoire.
Retrouvez-les ici !