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Retrouvez ici la dernière lettre du SCoT de mars 2025 ! Elle vous informe sur la publication du Rapport d'activités 2024 du syndicat DEPART, le bilan du SCoT des Territoires de l'Aube au terme de bientôt six années de mise en oeuvre, et notre projet de nouveaux locaux.
Bonne lecture !
Les travaux du syndicat DEPART sont présentés chaque année dans son rapport d'activités. L'édition 2024 retrace les principales missions assurées au cours de la dernière année. Poursuite de la mise en oeuvre du SCoT des Territoires de l'Aube, suivi et observatoire, veille à la compatibilité des documents d'urbanisme, travaux d'approfondissement, assistance et accompagnement des collectivités, participation aux réflexions d'aménagement... autant de sujets traités par le syndicat au fil des mois pour contribuer à l'aménagement durable de nos territoires.
Bonne lecture à tous de ce document !
Assurer la compatibilité SCoT-PLU constitue le principal levier de mise en œuvre du SCoT des Territoires de l’Aube pour que les orientations du document de planification stratégique trouvent leur traduction dans les documents d’urbanisme locaux. Pour ce faire, le syndicat DEPART met à disposition des communes et des intercommunalités ses plaquettes et fiches-outils, réalise des porter à connaissance et des cartographies d’enjeux, et participe aux réunions de travail organisées dans le cadre des procédures engagées.
Le Guide de compatibilité fait partie de cet arsenal technique pour accompagner la mise en œuvre du SCoT. Conçu comme une boite à outils, il expose en 15 fiches thématiques comment passer du DOO (Document d’Orientation et d’Objectifs) du SCoT au règlement ou à l’OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation) du PLU. Il donne des clés de lecture et de nombreux exemples pour faciliter l’appropriation du SCoT par les élus, les techniciens et les bureaux d’études.
Retrouvez le Guide de compatibilité ci-dessous !
Conformément à ce que prévoit le Code de l'urbanisme, le SCoT doit faire l’objet d’une analyse des résultats de son application au plus tard dans un délai de six ans à compter de son approbation.
Afin d'anticiper ce travail exigent, mais aussi de s'assurer tout au long de la mise en oeuvre du SCoT, de l'adéquation entre les grandes orientations inscrites dans son document et des évolutions territoriales constatées, deux outils d'observatoire ont été développés : un Référentiel des Territoires, à visée transversale, et un Cahier de l'Observatoire, thématique.
Retrouvez sur la page dédiée au suivi du SCoT les différents Référentiels des Territoires ainsi que les Cahiers de l'Observatoire dédié à la thématique économie.
La Fédération nationale des SCoT a confectionné 4 courtes vidéos destinées avant tout aux élus, afin de sensibiliser aux multiples enjeux que recouvre l’aménagement du territoire dans une période en pleine transition, et expliquer en quelques mots le rôle du SCoT et son inscription dans un projet de territoire.
Retrouvez-les ici !