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Retrouvez ici la dernière lettre du SCoT de décembre 2024 ! En cette fin d'année, la Lettre informe de la sortie de deux nouvelles publications de l'Observatoire du SCoT, le Référentiel n°3 des Territoires et le Cahier n°2 de l'économie, tous les deux disponibles sur le site internet du syndicat DEPART. Ces outils de suivi et d'évaluation s'inscrivent dans l'engagement du syndicat à préparer progressivement le bilan du SCoT à 6 ans.
Bonne lecture !
Assurer la compatibilité SCoT-PLU constitue le principal levier de mise en œuvre du SCoT des Territoires de l’Aube pour que les orientations du document de planification stratégique trouvent leur traduction dans les documents d’urbanisme locaux. Pour ce faire, le syndicat DEPART met à disposition des communes et des intercommunalités ses plaquettes et fiches-outils, réalise des porter à connaissance et des cartographies d’enjeux, et participe aux réunions de travail organisées dans le cadre des procédures engagées.
Le Guide de compatibilité fait partie de cet arsenal technique pour accompagner la mise en œuvre du SCoT. Conçu comme une boite à outils, il expose en 15 fiches thématiques comment passer du DOO (Document d’Orientation et d’Objectifs) du SCoT au règlement ou à l’OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation) du PLU. Il donne des clés de lecture et de nombreux exemples pour faciliter l’appropriation du SCoT par les élus, les techniciens et les bureaux d’études.
Retrouvez le Guide de compatibilité ci-dessous !
Conformément à ce que prévoit le Code de l'urbanisme, le SCoT doit faire l’objet d’une analyse des résultats de son application au plus tard dans un délai de six ans à compter de son approbation.
Afin d'anticiper ce travail exigent, mais aussi de s'assurer tout au long de la mise en oeuvre du SCoT, de l'adéquation entre les grandes orientations inscrites dans son document et des évolutions territoriales constatées, deux outils d'observatoire ont été développés : un Référentiel des Territoires, à visée transversale, et un Cahier de l'Observatoire, thématique.
Retrouvez sur la page dédiée au suivi du SCoT les différents Référentiels des Territoires ainsi que les Cahiers de l'Observatoire dédié à la thématique économie.
La Fédération nationale des SCoT a confectionné 4 courtes vidéos destinées avant tout aux élus, afin de sensibiliser aux multiples enjeux que recouvre l’aménagement du territoire dans une période en pleine transition, et expliquer en quelques mots le rôle du SCoT et son inscription dans un projet de territoire.
Retrouvez-les ici !