Actualités
La Fédération nationale des SCoT a mis à jour 4 petits films destinés à sensibiliser les élus à l’intérêt de l’aménagement du territoire et à leur expliquer simplement le rôle du SCoT.
Ces films ont vocation à informer les nouveaux élus qui prennent leurs fonctions et à les inciter à prendre des responsabilités en urbanisme et dans la planification.
Le renouvellement de nos instances étant prévu prochainement, la désignation des délégués au syndicat DEPART sera bientôt à l’ordre du jour des conseils communautaires de nos 9 intercommunalités membres.
Retrouvez ces vidéos ici !
Suite à l'adoption de la modification n°1 du SRADDET Grand Est par la Région en décembre 2025, et au regard du bilan d'étape du SCoT présenté au Comité syndical du 2 février 2026, le syndicat DEPART a décidé d'adapter le SCoT afin de se mettre en compatibilité avec le SRADDET par le biais d'une procédure de modification simplifiée telle que prévue par la loi.
Ainsi, le Président Jean-Pierre ABEL a pris un arrêté le 24 février 2026 engageant la modification simplifiée n°1 du SCoT des Territoires de l'Aube. L'objectif est de prendre en compte les objectifs du SRADDET modifié, en matière de réduction de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers et de lutte contre l'artificialisation des sols, dans le respect de la loi Climat et Résilience, dans un rapport de compatibilité.
Retrouvez les informations et les documents relatifs à cette procédure dans l'onglet Modification simplifiée du SCoT !
Retrouvez ici la dernière lettre du SCoT de mars 2026 ! Au programme : la diffusion du rapport d'activités 2025 du syndicat, le lancement de la modification simplifiée du SCoT, les réflexions sur les haies, et de nouvelles vidéos pour les élu(e)s dans la perspective du renouvellement des instances...
Bonne lecture !
Les travaux du syndicat DEPART sont présentés chaque année dans son rapport d'activités. L'édition 2025 retrace les principales missions assurées au cours de la dernière année. Poursuite de la mise en oeuvre du SCoT des Territoires de l'Aube, suivi et observatoire, veille à la compatibilité des documents d'urbanisme, travaux d'approfondissement, assistance et accompagnement des collectivités, participation aux réflexions d'aménagement... autant de sujets traités par le syndicat au fil des mois pour contribuer à l'aménagement durable de nos territoires.
Bonne lecture à tous de ce document !
Assurer la compatibilité SCoT-PLU constitue le principal levier de mise en œuvre du SCoT des Territoires de l’Aube pour que les orientations du document de planification stratégique trouvent leur traduction dans les documents d’urbanisme locaux. Pour ce faire, le syndicat DEPART met à disposition des communes et des intercommunalités ses plaquettes et fiches-outils, réalise des porter à connaissance et des cartographies d’enjeux, et participe aux réunions de travail organisées dans le cadre des procédures engagées.
Le Guide de compatibilité fait partie de cet arsenal technique pour accompagner la mise en œuvre du SCoT. Conçu comme une boite à outils, il expose en 15 fiches thématiques comment passer du DOO (Document d’Orientation et d’Objectifs) du SCoT au règlement ou à l’OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation) du PLU. Il donne des clés de lecture et de nombreux exemples pour faciliter l’appropriation du SCoT par les élus, les techniciens et les bureaux d’études.
Retrouvez le Guide de compatibilité ci-dessous !
Conformément à ce que prévoit le Code de l'urbanisme, le SCoT doit faire l’objet d’une analyse des résultats de son application au plus tard dans un délai de dix ans à compter de son approbation.
Afin d'anticiper ce travail exigeant, mais aussi de s'assurer tout au long de la mise en oeuvre du SCoT, de l'adéquation entre les grandes orientations inscrites dans son document et des évolutions territoriales constatées, deux outils d'observatoire ont été développés : un Référentiel des Territoires, à visée transversale, et un Cahier de l'Observatoire, thématique.
Retrouvez sur la page dédiée au suivi du SCoT les différents Référentiels des Territoires ainsi que les Cahiers de l'Observatoire dédié à la thématique économie.