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le Suivi et l'Evaluation

Pour assurer le suivi du SCoT des Territoires de l'Aube approuvé le 10 février 2020, le syndicat DEPART assure des missions complémentaires de veille à la compatibilité des documents d'urbanisme et de mise en place des critères, indicateurs et modalités pour l'analyse des résultats du SCoT. Conformément à ce que prévoit le code de l’urbanisme, le SCoT doit en effet faire l’objet d’une analyse des résultats de son application, notamment en matière d’environnement, de transports et de déplacements, de maîtrise de la consommation d’espace et d’implantation commerciale, au plus tard à l’expiration d’un délai de six ans à compter de son approbation.

L’approche retenue est celle de développer un outil d’observation, de suivi et d’évaluation avec une dimension transversale, à l’image d’un observatoire territorial. L’objectif est de permettre un suivi annuel en préparation du bilan à 6 ans, afin d’alerter les élus du syndicat DEPART sur les évolutions territoriales au fur et à mesure de la mise en œuvre du document et d’envisager, si besoin était, les adaptations nécessaires du document.

Le précédent SCoT de la région troyenne approuvé en 2011 a fait l'objet d'un suivi à travers la mise en place d'un observatoire du SCoT donnant lieu à publications régulières.