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Le Suivi et l'Evaluation

Le bilan d'étape du SCoT des Territoires de l'Aube

En 2025, le syndicat DEPART a conduit un travail d'évaluation du SCoT des Territoires de l'Aube, approuvé le 10 février 2020, dans la perspective du bilan à six ans prévu jusqu'alors par le code de l'urbanisme. Les dispositions réglementaires ayant évolué fin 2025 allongeant le délai de réalisation du bilan à dix ans, le syndicat a décidé le maintien volontaire de cet exercice d'évaluation en l'appréhendant comme un bilan d'étape. L'objectif est ainsi de disposer d'une première analyse à mi-parcours. Le bilan sera ensuite complété à l'horizon 2030 dans la perspective d'une future révision du SCoT.

A travers ce premier bilan, le syndicat DEPART souhaite porter un regard objectif sur la mise en oeuvre des orientations que les élus se sont fixés collectivement en 2020. Il s'agit d'un point d'étape volontaire dans la durée de vie du projet de territoire, établi à l'horizon plus lointain de 2035.

Les résultats de ce bilan sont présentés par thématique. Outre la déclinaison dans les documents d'urbanisme, le bilan s'est attaché à évaluer les actions mises en place par le syndicat en termes de sensibilisation et d'accompagnement des collectivités, ou de démarches et partenariats participant à l'appropriation et la mise en oeuvre du document.

 Retrouvez ci-dessous le bilan d'étape du SCoT de février 2026 !

Le suivi du SCoT des Territoires de l'Aube

Pour assurer le suivi du SCoT des Territoires de l'Aube approuvé le 10 février 2020, le syndicat DEPART assure des missions complémentaires de veille à la compatibilité des documents d'urbanisme et de mise en place de critères, indicateurs et modalités pour l'analyse progressive des résultats du SCoT.

Conformément à ce que prévoit le code de l’urbanisme, le SCoT doit en effet faire l’objet d’une analyse des résultats de son application, notamment en matière d’environnement, de transports et de déplacements, de maîtrise de la consommation de l’espace, de réduction du rythme de l'artificialisation des sols, d’implantations commerciales, au plus tard à l’expiration d’un délai de dix ans à compter de son approbation.

En préparation de ce bilan à 10 ans, et afin d’alerter les élus du syndicat sur les évolutions territoriales et d’envisager, si besoin était, les adaptations nécessaires au document SCoT, une double approche a été retenue en matière d'observatoire :

  • La publication d'un Référentiel des Territoires chaque début d'année, et tout au long de la mise en oeuvre du SCoT. Le Référentiel, à visée transversale, permet la mise à jour des principaux indicateurs issus du diagnostic initial du SCoT, pour éventuellement confirmer ou infirmer les analyses qui en étaient tirées. Ainsi, les indicateurs choisis mettent en lumière une évolution significative, une caractéristique de profil de territoire ou encore un constat, et sont le plus souvent accompagnés d’une petite analyse permettant de les interpréter ou de souligner un phénomène marquant ou récent. Le Référentiel se partage en deux formats : un 4 pages à l’échelle du SCoT, complété d’un recto-verso décliné à l’échelle de l’EPCI, afin que chaque territoire s’y retrouve.
  • La mise au jour d'un Cahier de l'Observatoire thématique dédié au foncier économique, afin de valoriser les données actualisées issues de la base des Zones d’Activité Economique, travail partenarial entre la DDT 10 et le syndicat DEPART. Le Cahier se compose de fiches à l'échelle des EPCI membres et d'un feuillet à l'échelle du SCoT. Il est actualisé tous les deux ans.

Retrouvez ici les Référentiels (SCoT et EPCI) pour les années 2022, 2023 et 2024 !

Pour l'échelle SCoT :

Pour chaque EPCI :

Retrouvez ici le Cahier n°1 de l'Observatoire sur la thématique économie (SCoT et EPCI) pour l'année 2022 :

Retrouvez ici le Cahier n°2 de l'Observatoire sur la thématique économie (SCoT et EPCI) pour l'année 2024 :

L'observatoire du précédent SCoT de la région troyenne

Le précédent SCoT de la région troyenne approuvé en 2011 a fait l'objet d'un suivi à travers la mise en place d'un observatoire du SCoT donnant lieu à publications régulières.

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