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Pour assurer le suivi du SCoT des Territoires de l'Aube approuvé le 10 février 2020, le syndicat DEPART assure des missions complémentaires de veille à la compatibilité des documents d'urbanisme et de mise en place de critères, indicateurs et modalités pour l'analyse progressive des résultats du SCoT.

Conformément à ce que prévoit le code de l’urbanisme, le SCoT doit en effet faire l’objet d’une analyse des résultats de son application, notamment en matière d’environnement, de transports et de déplacements, de maîtrise de la consommation de l’espace, de réduction du rythme de l'artificialisation des sols, d’implantations commerciales, au plus tard à l’expiration d’un délai de six ans à compter de son approbation.

En préparation de ce bilan à 6 ans, et afin d’alerter les élus du syndicat sur les évolutions territoriales et d’envisager, si besoin était, les adaptations nécessaires au document SCoT, une double approche a été retenue en matière d'observatoire :

  • La publication d'un Référentiel des Territoires chaque début d'année, et tout au long de la mise en oeuvre du SCoT. Le Référentiel, à visée transversale, permet la mise à jour des principaux indicateurs issus du diagnostic initial du SCoT, pour éventuellement confirmer ou infirmer les analyses qui en étaient tirées. Ainsi, les indicateurs choisis mettent en lumière une évolution significative, une caractéristique de profil de territoire ou encore un constat, et sont le plus souvent accompagnés d’une petite analyse permettant de les interpréter ou de souligner un phénomène marquant ou récent. Le Référentiel se partage en deux formats : un 4 pages à l’échelle du SCoT, complété d’un recto-verso décliné à l’échelle de l’EPCI, afin que chaque territoire s’y retrouve.
  • La mise au jour d'un Cahier de l'Observatoire, à travers une thématique spécifique traitée chaque année. Pour le premier numéro, l'économie est à l'honneur, afin de valoriser les données actualisées issues de la base des Zones d’Activité Economique, travail partenarial entre la DDT 10 et le syndicat DEPART. Le Cahier n°1 de l'Observatoire se compose de fiches à l'échelle des EPCI membres et d'un feuillet à l'échelle du SCoT. Il sera actualisé tous les deux ans.

Retrouvez ici les Référentiels (SCoT et EPCI) pour l'année 2022 :

Retrouvez ici le Cahier n°1 de l'Observatoire sur la thématique économie (SCoT et EPCI) pour l'année 2022 :

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Syndicat d’Etude, de Programmation et d’Aménagement de la Région Troyenne

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