Les Séances du Comité Syndical
Le 14 décembre 2023 se tenait le Comité syndical de fin d'année, principalement consacré à une séance d'information sur les dernières actualités législatives relatives aux objectifs de réduction de l'artificialisation des sols (loi du 20 juillet et décrets du 27 novembre 2023). Un bilan sur la démarche de sensibilisation à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SCoT a également été réalisé, ainsi qu'un retour sur les Rencontres Nationales des SCoT de Nîmes illustré par les interventions des élus y ayant participé.
Le diaporama et le procès-verbal de la séance peuvent être consultés ci-après :
La séance du Comité syndical du 5 avril 2023 était principalement dédiée à l'adoption du montant de la cotisation 2023, à l'adoption du compte de gestion et du compte administratif 2022, ainsi qu'à celle du budget primitif 2023. La création d'un emploi de chargé de mission urbanisme et observatoire a également été approuvée, dans la perspective de renforcer l'équipe du syndicat en septembre prochain. Cette séance a aussi été l'occasion de présenter à l'assemblée le rapport d'activités 2022 ainsi que le programme de travail 2023, d'exposer le contenu du Référentiel n°2 des Territoires du SCoT, et de faire un point d'étape sur la compatibilité SCoT / documents d'urbanisme.
Le diaporama et le procès-verbal de la séance peuvent être consultés ci-après :